Le cabinet

le cabinet monod-colin-stoclet
Le cabinet
 
Le cabinet est en mesure
de fournir une assistance juridique et judiciaire hautement spécialisée dans les domaines les plus techniques du droit public, du droit privé et du droit pénal
 
Le cabinet MONOD-COLIN-STOCLET est l’héritier d’une succession d’avocats aux Conseils, depuis la création en 1817 de ce barreau spécialisé.

Alain MONOD a été nommé avocat aux Conseils en 1984, après avoir été avocat au barreau de Paris pendant huit ans.

Il s’est associé en 1998 avec Bertrand COLIN, avocat au barreau de Paris depuis 1992, qui exerçait alors au sein du cabinet depuis plus de dix ans.

En 2013, le cabinet a accueilli un troisième associé, Mathieu STOCLET, docteur en droit, qui avait préalablement collaboré pour différents avocats aux Conseils pendant douze ans.

Le cabinet s’est très fortement développé depuis 1984 et repose aujourd’hui sur une équipe permanente d’une dizaine d’avocats collaborateurs et juristes, assistée de différents consultants externes et, en interne, d'une secrétaire générale et d’un secrétariat de sept personnes.

Son expérience des juridictions suprêmes françaises et des juridictions européennes le place au carrefour des diverses branches du droit.

Le cabinet est en mesure de fournir une assistance juridique et judiciaire hautement spécialisée dans les domaines les plus techniques du droit public, du droit privé et du droit pénal.

1/ Le cabinet comprend un secteur très actif de conseil et de défense en matière de droit public

Il intervient auprès de nombreuses collectivités : communes, communautés de communes ou d’agglomérations, départements, régions ou territoires d’outre-mer.

Cette activité de conseil et de défense s’exerce en outre au profit de syndicats intercommunaux, d’établissements publics (tels que les chambres de commerce et d’industrie), de sociétés d’économie mixte, et, d’une manière générale, de personnes morales de droit public.

Le cabinet assure aussi la défense de personnes privées dans des litiges les opposant à l’administration. Il en est ainsi notamment en matière d’urbanisme ou de marchés publics.

De plus, le cabinet MONOD-COLIN-STOCLET apporte très fréquemment son concours aux avocats des barreaux de France et d’outre-mer, qui sont les conseils directs de ces personnes publiques ou privées.

D’une manière générale, la fonction de conseil est de plus en plus souvent privilégiée parce qu’elle permet notamment d’éviter le contentieux, et les collectivités comme les opérateurs économiques privés souhaitent s’entourer des conseils utiles avant de s’engager dans la réalisation de leurs projets.

Secteurs particuliers d’interventions en droit public : Collectivités territoriales – Comptabilité publique – Contrats administratifs – Droit pharmaceutique – Elections – Environnement – Expropriation – Fiscalité – Fonction publique – Marchés publics et délégation de service public – Ordres professionnels – Police administrative – Responsabilité administrative – Santé publique – Urbanisme.

2/ L’intervention du cabinet devant la Cour de cassation dans les matières civile, commerciale, sociale et pénale est tout aussi importante

Généraliste, le cabinet d’Alain MONOD, Bertrand COLIN et Mathieu STOCLET n’en privilégie pas moins certains secteurs dans lesquels sa clientèle lui a permis d’acquérir une compétence particulière.

 
   
Il en est ainsi notamment :

• du droit fiscal,
• du droit de la concurrence et de la consommation,

• du droit de la construction

• du droit de la propriété intellectuelle,
• du droit des télécommunications,
• du droit des transports,
• du droit du travail et de la sécurité sociale,
• du droit de la responsabilité médicale,
• du droit du sport.

Enfin, une place particulière est donnée par chacun des associés, depuis plusieurs années, au droit pénal et notamment au droit pénal des affaires.

 
         
  
3/ Le cabinet a une vocation croissante de conseil

Dans les matières civile et pénale, il intervient dans les procédures de cassation mais aussi, indépendamment des contentieux, pour apporter un appui juridique très ciblé, lorsqu’il est sollicité par les avocats des différents barreaux de France et d’outre-mer dans le cadre de procédures devant les juridictions judiciaires du fond ou encore en tant que conseil direct de particuliers ou d’entreprises.

En outre, en droit public, le cabinet exerce une fonction de conseil dans l’aide à la décision, notamment au profit de personnes publiques ou d’entreprises, sous la forme d’un accompagnement juridique vigilant qui assure la sécurité des décisions et garantit le choix des procédures utiles.